Votre partenaire fiable pour le transit de marchandises
Vous souhaitez transporter des marchandises à travers la Suisse ou dans un dépôt franc sous douane? Nos équipes à la frontière suisse vous proposent une solution rapide et simple.
Transit Suisse
Passage à travers la Suisse
Dépôt franc sous douane Suisse
T1/T2
T2L (même a posteriori)
Carnet ATA, Carnet TIR
Régime de transit national (RTN)
Notre service:
Contrôle ultérieur et sécurité
Nous vérifions attentivement que votre document de transit est bien arrivé au bureau de douane de destination. Nos experts vous aident également à faire en sorte que vos documents de transit soient correctement terminés par les autorités douanières.
Temps de réaction rapide
Grâce à la procédure de transit électronique, vous recevez les documents nécessaires avant même l’arrivée de vos marchandises à la frontière.
Déclaration de transit
Notre formulaire en ligne nous permet de saisir toutes les informations nécessaires pour émettre rapidement et correctement votre document de transit.
Documents nécessaires pour la procédure de transit:
Pour le transit par la Suisse, vous avez généralement besoin d’une facture commerciale, du CMR et du document de transit correspondant (par ex. T1, T2, carnet ATA, carnet TIR, T2L). Le document de transit est préparé par nous.
Questions fréquentes sur le transit à travers la Suisse
Qu'est-ce qu'un document de transit et quand en ai-je besoin ?
Un document de transit est un document officiel nécessaire pour le transport de marchandises à travers la Suisse ou vers un dépôt franc sous douane.
Pour que vous puissiez faire transiter des marchandises non dédouanées par la Suisse, vous avez besoin d’un document d’accompagnement transit (T1/T2) établi électroniquement, qui doit être ouvert en dehors de la Suisse et pour lequel une garantie doit être déposée.
Ce document doit être emporté lors du transit et a une durée de validité déterminée, pendant laquelle les marchandises doivent être présentées à un bureau de douane. L’identité des marchandises qui transitent par la Suisse doit être indiquée le plus précisément possible sur le document d’accompagnement transit. Pour ce faire, il faut indiquer le type de marchandise, la quantité, le poids et/ou un numéro de série. Pour garantir l’identité de la marchandise, il serait également possible de la sceller à la douane.
Par ailleurs, il faut également savoir que pour les marchandises transportées en Suisse, une vignette est nécessaire pour la redevance routière si le poids total autorisé est inférieur ou égal à 3,5t et qu’une redevance sur le trafic des poids lourds (RPLP) est prélevée pour les véhicules dont le poids total autorisé est supérieur à 3,5t.
Comment pouvons-nous vous aider dans la procédure de transit?
Dans nos bureaux situés aux frontières suisses, nos équipes sont spécialisées dans l’enregistrement rapide de vos demandes concernant le transit de marchandises par la Suisse et dans leur préparation pour les autorités. Nous le prouvons depuis plus de 30 ans déjà, avec des milliers de déclarations à notre actif. Comme nous savons que la rapidité est essentielle dans le domaine du transport, nous avons par exemple réduit au minimum la procédure de dédouanement des documents de transit à la frontière germano-suisse de Bâle/Weil en direction du sud grâce à notre procédure en ligne, de sorte qu’il est souvent encore possible, grâce au gain de temps, de prendre un chargement pour le transport de retour.
Comment faire établir un document de transit?
Vous pouvez faire établir un document de transit via notre formulaire en ligne ou nous en faire la demande par e-mail. Nous saisirons toutes les informations nécessaires et générerons votre document.
Quelle est la différence entre les documents T1 et T2?
Document T1 : utilisé pour les marchandises non dédouanées provenant d’un pays tiers (hors UE) et qui n’ont pas encore été mises en libre pratique.
Document T2 : utilisé pour les marchandises en libre circulation dans l’UE (marchandises de l’Union) qui ont déjà été dédouanées dans l’UE et qui sont transportées à travers ou vers des pays qui ne sont pas membres de l’UE, comme la Suisse par exemple.
Qu'est-ce qu'un T2L et quand est-il nécessaire ?
Un document T2L est une preuve du caractère Union des marchandises transportées au sein de l’Union européenne. Il atteste que les marchandises ont été produites dans l’UE ou ont déjà été dédouanées et qu’elles sont en libre circulation dans l’UE.
Lorsque des marchandises sont transportées vers des territoires qui font partie du territoire douanier de l’UE, mais qui ne font pas partie du territoire fiscal pour les droits d’accises et la TVA, le caractère communautaire des marchandises peut être prouvé par un document T2L. Ces territoires sont les suivants:
- Les îles anglo-normandes britanniques
- Les départements d’outre-mer de la France (Martinique, Mayotte, Guadeloupe, Réunion, Guyane française et Saint-Martin)
- Les îles Canaries
- Les îles Åland
- Le Mont Athos en Grèce
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